Organisateur : -
Ordre du jour:
• Délibération d'autorisation de signature d'un avenant pour travaux supplémentaire à l'épicerie associative.
• Délibération concernant l'épicerie associative - DM Dépassement du budget initial.
• Demande de l'application de la loi WARSMANN pour M. LOUCHET.
• Délibération concernant les tarifs de cantine et garderie rentrée 2026/2027.
• Appel d'offres assainissement :
- choix des entreprises en domaine privé.
- choix des entreprises en domaine public.
- choix des entreprises pour le contrôle en domaine privé.
- choix des entreprises pour le contrôle en domaine public.
- Choix du coordonnateur SPS.
- Délibération d'autorisation de signature pour demande de DETR.
- Délibération d'autorisation de signature pour demande d'aide AESN
• Autorisation de signature concernant le mandat à l'O.N.F.
• Autorisation de signature de la convention d'occupation du bâtiment
par l'épicerie associative TOUS DANS LE MEME PANIER.
• Autorisation de signature de la convention "Opération refuge mare".
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Domecy-sur-Cure
Adresse
6, rue Saint-Antoine-Cure
89450 Domecy-sur-Cure
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