Assemblée générale & Réunion de conseil

15 Septembre 2026
(18:00)

Organisateur : -

Ordre du jour:
- Création d'un poste d'Agent de maîtrise.
- Modification de la délibération RIFSEEP.
- Suppression d'un poste d'agent de cantine.
- Convention ATD (sécurité dans Usy).
- Redevance d'occupation du domaine public des ouvrages de communication électroniques.
- Modification des tarifs eau et assainissement.
- Pouvoirs de police spéciale 2026-2032.
- Protocole de vente d'eau à Bazoches.
- Mise en limite de propriété des compteurs d'eau.
- Protocole d'achat d'eau au SIAEP Terr-Plaine-Morvan.
- Proposition de coupe ONF.
- Questions diverses.

Coordonnées du lieu

Lieu

Mairie de Domecy-sur-Cure

Adresse

6, rue Saint-Antoine-Cure

89450 Domecy-sur-Cure

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